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L’un des droits les plus singuliers de la France d’Ancien Régime

Description

L’un des droits les plus singuliers de la France d’Ancien Régime

Ce livre propose un panorama de l’histoire du droit normand, depuis ses origines au X^e siècle jusqu’aux bouleversements de la période révolutionnaire et au-delà. Terre qualifiée de « Pays de sapience », la Normandie s’est affirmée par l’élaboration d’un droit coutumier original, qui a profondément contribué à forger son identité provinciale.

En matière de justice, de droit des biens, de famille ou de successions, la coutume normande s’est distinguée des autres systèmes juridiques en vigueur dans la France d’Ancien Régime. Issue de la pratique des tribunaux et de la réflexion des juristes, elle a su développer des solutions cohérentes et adaptées aux réalités locales, au point de devenir l’un des droits coutumiers les plus structurés du royaume.

Défendu avec ténacité par des institutions attachées à sa préservation, le droit normand a traversé les siècles, résisté aux entreprises d’unification monarchique, survécu à la Révolution et laissé son empreinte jusque dans l’élaboration du Code civil.

À travers cette synthèse accessible et rigoureuse, l’ouvrage met en lumière la vitalité d’une tradition juridique durablement inscrite dans l’histoire et la société normandes.

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L’un des droits les plus singuliers de la France d’Ancien Régime

Table des matières

Première partie. Le droit normand, des origines à la fin du Moyen Âge

Chapitre 1 / Les éléments constitutifs du droit normand

Section I. La fabrique du droit normand

Section II. La Normandie ducale

Section III. La Normandie capétienne

Section IV. La Normandie lancastrienne

Chapitre 2 / Les thèmes du droit normand

Section I. La famille

Section II. La propriété

Section III. Les contrats

Section IV. La procédure

Seconde partie. Le droit normand, de la fin du Moyen Âge à la révolution… et au-delà

Chapitre 1 / les évolutions externes du droit normand

Section I. L’âge d’or du droit normand

Section II. Les institutions normandes sous la Monarchie administrative

Chapitre 2 / la société normande à l’époque moderne

Section I. Dogme, croyances et cultures

Section II. L’évolution de la famille normande

Section III. L’évolution des propriétés normandes

Chapitre 3 / Heurs et malheurs d’une province française

Section I. La fureur des Normands

Section II. Le crépuscule du droit normand ?

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