L'efficacite De L'execution Des Sentences Arbitrales Internationales

Nestor Kouami


français | 05-03-2026 | 594 pages

9782336591872

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Cet ouvrage analyse l'efficacité de l'exécution des sentences arbitrales internationales à travers l'étude de l'articulation entre la Convention de New York de 1958 et les droits processuels nationaux relatifs à la reconnaissance (exequatur) et à l'exécution forcée. Il met en évidence les incertitudes entourant l'octroi de l'exequatur et la mise en oeuvre de l'exécution, en raison de la pluralité des recours et de l'hétérogénéité des cadres procéduraux induites par la Convention. Adoptant une approche de droit comparé, l'étude distingue des régimes flexibles et restrictifs en matière de circulation des sentences arbitrales et révèle l'existence de difficultés post-exequatur, y compris dans des systèmes pourtant réputés favorables à l'arbitrage. L'analyse souligne ainsi les limites de la Convention de New York et propose une typologie de solutions destinées à renforcer l'efficacité de l'exécution. Les solutions conventionnelles reposent sur l'interaction avec d'autres instruments internationaux ou régionaux, tels que la Loi type CNUDCI, les Actes uniformes OHADA ou le titre exécutoire européen. Les solutions contractuelles mettent en lumière la capacité des parties à prévenir ou corriger les difficultés d'exécution par des mécanismes tels que les sûretés, transactions ou médiations. Enfin, les solutions transnationales et corporatistes soulignent l'apport de la lex mercatoria, des Principes UNIDROIT et de mécanismes disciplinaires comme le blacklisting, contribuant à la consolidation de l'acceptabilité des sentences arbitrales.

Détails

Code EAN :9782336591872
Auteur(trice) : 
Editeur :L'harmattan
Date de publication :  05-03-2026
Format :Livre
Langue(s) : français
Hauteur :240 mm
Largeur :155 mm
Epaisseur :32 mm
Poids :893 gr
Stock :Disponible sur commande
Nombre de pages :594
Collection :  Harmattan Mali